SUBVENTIONS AU TITRE DU FONDS D'INNOVATION TERRITORIALE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT POLE HABITAT COLMAR CENTRE ALSACE REHABILITATION THERMIQUE DE 32 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DE BERLIN A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SLIME, RENOUVELLEMENT DU PARTENARIAT AVEC LE CLER Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ACQUISITION DE L'EMPRISE FONCIÈRE DU NOUVEAU COLLÈGE DU NEUHOF, SUR LE SITE DE L'ANCIEN HÔPITAL MILITAIRE LYAUTEY À STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRIBUTION DE FONCTIONNEMENT 2023 À L'INSTITUT NATIONAL SUPÉRIEUR DE PROFESSORAT ET DE L'ÉDUCATION DE L'ACADÉMIE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROPOSITION DE RÉPARTITION DES RECETTES DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE, EXERCICE 2022, POUR LES COMMUNES BAS-RHINOISES. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION - ENGINS DE SERVICE HIVERNAL - TUNNEL MAURICE LEMAIRE - APRR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PARTENARIAT AVEC LE RESEAU CANOPE GRAND EST EN LIEN AVEC DES ACTIONS ÉDUCATIVES AU BÉNÉFICE DES COLLÉGIENS ALSACIENS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL À PROJETS DU FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT - TERRITOIRE 68 - POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIÉ AU LOGEMENT, L'AIDE À LA GESTION LOCATIVEET LA LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE - ANNÉE 2024 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT A LA CONVENTION FINANCIÈRE CHAIRES TRANSFRONTALIÈRES EUCOR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 12 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE DU CHATEAU D'EAU A ROESCHWOOG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF DE MISE À L'ABRI MÈRE-ENFANT AU TITRE DE L'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
APPEL A PROJETS "OBJECTIF 2024FAIRE BOUGER LES ALSACIENS" PHASE 2ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ASSOCIATION FOYER NOTRE DAME ET LA CEA POUR LA PRISE EN CHARGE DE JEUNES MAJEURS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTIONS DE PARTENARIAT POUR LA PRISE EN CHARGE DE MINEURS NON ACCOMPAGNES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH CONSTRUCTION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE SAINT-JEAN A SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT SAINT-LOUIS HABITAT OPH ACQUISITION EN VEFA DE 11 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE PAUL BADER A KEMBS Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT - DOMIAL - ACQUISITION DE 20 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX ROUTE DE LA PEPINIERE A WISSEMBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 56 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES LADHOF ET CHANOINE BOXLER A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 4 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE LADHOF A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE UMBDENSTOCK A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 24 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUE HAUT-KOENIGSBOURG A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
GARANTIE D'EMPRUNT COOPERATIVE CENTRE ALSACE HABITAT REHABILITATION THERMIQUE DE 94 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX RUES KUHLMANN ET SAVON A COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS SUR LE DOSSIER DE DEMANTELEMENT DE LA CENTRALE NUCLEAIRE DE FESSENHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS- RHIN.RÉVISION DU SCHÉMA DEPARTEMENTAL D'ANALYSE ET DE COUVERTURE DES RISQUES -SDACR- Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AMÉNAGEMENT DE LA RD1420 A ROTHAU - RENATURATION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE STEINHEIL - AMÉNAGEMENTS ÉCOLOGIQUES DE LA BRUCHE - ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE CONCERTATION PRÉALABLE AU TITRE DU L103-2 DU CODE DE L'URBANISME POUR LES MISES EN COMPATIBILITÉ DES DOCUMENTS D'URBANISME. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ - ACCEPTATION COMPLÉMENTAIRE DES DÉLÉGATIONS PARTIELLES DE COMPÉTENCES AUX AIDES A L'INVESTISSEMENT IMMOBILIER DES ENTREPRISES Assemblée : Commission Permanente Date : 08/12/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace